Conditions générales

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Conditions générales de vente

 

1. En complétant le formulaire d'achat en ligne, le client reconnaît avoir préalablement pris connaissance et accepté les conditions générales dont mentions ci-dessous, Ies agréant sans réserve.

2. La vente d'un ou des objets flgurant à même le présent site ne sera effective qu'après paiement intégral du prix et des frais de port. A défaut d'avoir reçu paiement intégral, le vendeur ne sera tenu à aucune obligation
de délivrance ni de maintien de prix en cas d'éventuelle modification.

3. Tout objet vendu sera envoyé à I'acheteur endéans délai maximum de B jours calendrier et ce, par un transporteur ou organisme choisi par le vendeur, les risques liés au transport étant à charge de I'acquéreur, la vente étant réputée parfaite et effectuée au siège du vendeur. Toutefois, I'acquéreur, lors de la commande et de I'achat, peut préciser souhaiter venir prendre livraison lui-même de I'objet acheté au siège du vendeur, date et heure devant être fixées de commun accord, auquel cas les frais de livraison ne seront pas portés en compte.

4. Les objets réalisés par le vendeur sont accompagnés d'un descriptif établi par celui-ci. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais peuvent ne pas assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne la tonalité des essences de bois. Les objets sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles commandés étaient rendus indisponibles, notamment en raison du succès à la vente, Ie vendeur en informerait I'acheteur par email dans les meilleurs délais, lui offrant la possibilité de choisir entre une livraison endéans un délai de livraison supérieur à huitaine ou annuler sans frais la commande du ou des articles indisponibles, lui étant alors restitué son paiement en ce qu'il concerne le ou les articles indisponibles, les articles disponibles étant livrés normalement.

5. Le vendeur peut également recevoir par mail une demande en vue de Ia réalisation d'un article à base d'essence de bois autre que celle proposée en son catalogue.En pareil cas, le vendeur prendra contact par email avec I'acquéreur afin de lui fournir des renseignements précis quant à unei éventuelle modification de
tarification selon la rareté et le prix de I'essence de bois souhaitée. Il peut également être demandé la réalisation d'un objet sur base d'un modèle propre au souhait de I'acquéreur et non repris en le catalogue.
Ici également, le vendeur examinera Ia possibilité de réaliser I'objet selon les souhaits précis de I'acquéreur, tant en ce qui concerne les formes, les prix, l'essence de bois et autres ajouts, devant alors fournir à I'acquéreur un inventaire précis pour obtenir confirmation, tant au niveau des modalités techniques qu'au regard du prix. En cas d'accord, I'acquéreur confirmera I'achat et procédera au règlement du prix
ainsi qu'exposé ci-avant.

6. L'acquéreur est responsable des mentions qu'il indique à même Ie bon de commande, y compris au niveau du lieu de livraison et du maintien du numéro de compte banque à recréditer. Après transmission de la commande par mail, cette dernière sera considérée comme ferme et définitive, le vendeur ne pouvant garantir qu'il sera fait droit à une éventuelle demande en modification de quantité, de forme ou d'objet.

7. En le cadre de I'exercice du droit de renonciation, dans dater du lendemain du jour de livraison, I'acquéreur devra retourne au vendeur, en son siège sis les 14 jours ouvrables, à confirmer par mail qu'il le les frais de
à charge de produit acheté dans son emballage d'origine, non endommagé, transport de même que les risques éventuels de perte étant I'acquéreur et non remboursables. Cette disposition n'est pas d'application au regard d'un acheteur professionnel. L'objet retourné ne peut avoir été utilisé d'une quelconque manière.
Tout objet incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne sera pas repris et ne donnera pas lieu à restitution du prix payé uniquement pour I'achat. Le remboursement devra être effectué par le vendeur au numéro de compte lui indiqué endéans un délai de 30 jours calendrier, les frais de port restant à charge de
I'acheteur, En I'hypothèse d'une commande et/ou d'une fabrication spéciale hors objets figurant
dans le catalogue, le droit de rétractation ne sera pas d'application, s'agissant d'une fourniture dont I'exécution a débuté et a été mise en æuvre avec I'accord de I'acquéreur avant la fin du délai de renonciation.

 

8. A l'égard d'objets dont le prix de vente est d'un minium de 100,00 €, le vendeur garantit Ie bon fonctionnement et l'absence d'altération endéans un délai de 6 mois après livraison. Cette garantie, dont l'exercice s'effectuera par le remplacement de I'objet défectueux, est toutefois subordonnée à un usage normal de l'objet et à une absence de dégradation causée par I'acquéreur, notamment en le cadre d'un
processus modificatif. La garantie vise spécifiquement I'altération au niveau du bois, étant possible que
malgré précautions et séchage, le bois se fendille, auquel cas, en des conditions normales d'utilisation, le remplacement sera effectué endéans un délai d'un mois calendrier après restitution de l'objet vicié ou dégradé. II est enfin précisé que l'objet ne peut avoir été soumis à un tiers en vue d'y apporter modifications hors assentiment écrit du vendeur. Il est précisé que ne seront pas pris en compte d'éventuels dégâts causés par l'humidité excessive ou la présence d'un liquide, la cassure suite à une chute ou un choc, la négligence ou une usure normale, voire I'utilisation d'un produit acide en lieu et place d'une encre de qualité, notamment au regard des réservoirs de porteplumes.

9. Les modèles restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur, un acquéreur n'étant pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, à quelque titre que ce soit, les créations du vendeur.

10. La vente étant avenue et conclue en le siège du vendeur, ce dernier déterminera la compétence du tribunal en cas de litige entre parties et ce, conformément aux dispositions de la loi belge.